les animaux domestiques

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QUÉBEC

M.R.C. DE BELLECHASSE

MUNICIPALITÉ DE SAINT-CHARLES-DE-BELLECHASSE

RÈGLEMENT 04-150

Règlement concernant les animaux domestiques

LE CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-CHARLES-DE-BELLECHASSE DÉCRÈTE CE QUI SUIT :

  1. TITRE Le présent règlement porte le titre de «Règlement concernant les animaux domestiques» et porte le no 04-150.

  2. DÉFINITIONS 

        Chaque fois qu’ils sont employés dans ce règlement, les expressions et mots suivants signifient : 
    • Animal domestique :

      Désigne chien, chat et autres petits animaux familiers ;

    • Animal sauvage ou exotique :

      Un animal qui, habituellement, vit dans les bois, dans les déserts ou dans les forêts ; comprend notamment les animaux indiqués à l’annexe A faisant partie intégrante du présent règlement ;

    • Chemin public :

      La surface de terrain ou d’un ouvrage d’art dont l’entretien est à la charge d’une municipalité, d’un groupe de citoyens, d’un gouvernement ou de l’un de ses organismes, et sur une partie de laquelle sont aménagées une ou plusieurs chaussées ouvertes à la circulation publique des véhicules routiers et, le cas échéant, une ou plusieurs voies cyclables ;

    • Chenil :

      Établissement qui pratique l’élevage, le dressage, la vente ou le gardiennage de chiens ou qui sert à la garde de plusieurs chiens pour fin de loisirs ;

    • Chien :

      Désigne tout chien, mâle ou femelle, qu’il soit jeune ou adulte ;

    • Chien d’attaque :

      Désigne tout chien dressé et/ou utilisé pour le gardiennage et qui attaque, à vue ou sur ordre, un intrus ;

    • Chien errant :

      Désigne un chien qui n’est pas sous le contrôle immédiat de son maître ou de son gardien à l’extérieur de la propriété de celui-ci ;

    • Chien guide :

      Désigne un chien entrainé pour guider un handicapé visuel ;

    • Conseil :

      Désigne le Conseil municipal de la Municipalité de Saint-Charles-de-Bellechasse ;

    • Contrôleur :

      La ou les personnes physiques ou morales, sociétés ou organismes que le conseil de la municipalité a, par résolution, chargées d’appliquer la totalité ou partie du présent règlement ;

    • Dépendance :

      Un bâtiment accessoire à une unité d’occupation ou un terrain sur lequel est situé l’unité d’occupation ou qui y est contigu ;

    • Fourrière :

      Désigne les lieux pour recevoir et garder les animaux qui y sont apportés par le contrôleur, y compris le prolongement de ces lieux, soit les véhicules servant à la collecte et au transport de ces animaux ;

    • Gardien :

      Est réputé gardien, le propriétaire d’un animal ou une personne qui donne refuge à un animal ou le nourrit ou l’accompagne ou qui agit comme si elle en était le maître ou une personne qui fait la demande de licence tel que prévu au présent règlement ; Est aussi réputé gardien, le propriétaire, l’occupant ou le locataire de l’unité d’occupation où il vit ;

    • Municipalité :

      Désigne la Municipalité de Saint-Charles-de-Bellechasse ;

    • Périmètre

      d’urbanisation : Partie du territoire de la municipalité qui est urbanisée et décrite dans le plan d’urbanisme et la réglementation de zonage en vigueur et incluant les immeubles autres qu’agricoles ;

    • Personne :

      Désigne autant les personnes physiques que les personnes morales ;

    • Unité d’occupation :

      Une ou plusieurs pièces situées dans un immeuble et utilisées principalement à des fins résidentielles, commerciales ou industrielles, incluant un ou des bâtiments destinés à des fins agricoles. 

  3. POUVOIR DU CONTRÔLEUR Le contrôleur est autorisé à visiter et à examiner, entre 7 h et 19 h, toute propriété mobilière ou immobilière, ainsi que l’intérieur ou l’extérieur de toute maison, bâtiment ou édifice quelconque, pour s’assurer du respect du présent règlement, et tout propriétaire, locataire ou occupant de ces propriétés, maisons, bâtiments ou édifices, doit le recevoir, le laisser pénétrer et répondre à toutes les questions qui lui sont posées relativement à l’exécution du présent règlement.

  4. ENTENTES La municipalité peut conclure des ententes avec toute personne ou tout organisme autorisant une personne ou un organisme à percevoir le cout des licences d’animaux et à appliquer en tout ou en partie le présent règlement. Toute personne ou organisme qui se voit confier l’autorisation de percevoir le cout des licences et d’appliquer en tout ou en partie le présent règlement est appelé aux fins des présentes le contrôleur.

  5. DISPOSITIONS APPLICABLES À TOUS LES ANIMAUX
  6. QUANTITÉ D’ANIMAUX PERMISE Il est interdit de garder plus de trois animaux domestiques, non prohibés par une autre disposition du présent règlement, dans une unité d’occupation, incluant ses dépendances.

  7. ANIMAUX NOUVEAU-NÉS Malgré l’article précédent, si un animal met bas, les petits peuvent être gardés pendant une période n’excédant pas trois mois à compter de la naissance.

  8. GARDE Tout animal gardé à l’extérieur d’un bâtiment doit être tenu ou retenu au moyen d’un dispositif ( attache, laisse, clôture, etc. ) l’empêchant de sortir de ce terrain et de s’approcher à moins de deux mètres de la limite de propriété à moins qu’il ne soit gardé sur un terrain clôturé.

  9. ANIMAUX ERRANTS Il est interdit dans la municipalité de laisser des animaux domestiques errer librement, sans leur maître ou sans la ou les personnes qui en ont la garde. Toute personne désirant promener un ou des animaux domestiques dans les limites de la municipalité doit les tenir en laisse. Tout animal trouvé errant dans la municipalité pourra être recueilli et mis en fourrière par le contrôleur.

  10. ANIMAUX SAUVAGES La garde de tout animal sauvage constitue une nuisance et est prohibée.

  11. ANIMAUX DE FERME Il est interdit de garder dans ou sur un immeuble tout animal habituellement retrouvé sur une ferme (vaches, veaux, cochons, poules, chevaux, etc.) sauf dans ou sur des immeubles situés à l’extérieur du périmètre d’urbanisation.

  12. SOINS Le gardien d’un animal doit lui fournir les aliments, l’eau, l’abri ainsi que les soins convenables et ne doit, en aucun cas, l’abandonner en détresse.

  13. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX CHIENS
  14. CERTIFICAT MÉDICAL Tout gardien de chien dans la municipalité doit, au moins une fois par année, le faire immuniser contre la rage par un médecin vétérinaire dûment licencié.

  15. QUANTITÉ DE CHIENS PERMISE Malgré l’article 5, il est interdit de garder plus de deux chiens dans une unité d’occupation, incluant ses dépendances.

  16. CHENIL – LOCALISATION Toute personne, propriétaire, locataire ou occupant d’un immeuble dans la municipalité désirant garder plus de trois (3) chiens ou faire l’élevage, le dressage, la vente ou le gardiennage de chiens doit le faire dans les zones agricoles identifiées comme tel au règlement de zonage de la municipalité. De plus, aucun chenil ne pourra être établi à moins de 1000 mètres du périmètre d’urbanisation, tel que défini dans le présent règlement, à moins de 60 mètres du chemin public et à moins de 120 mètres d’une résidence autre que celle du propriétaire.

  17. LICENCE OBLIGATOIRE Nul ne peut garder un chien vivant habituellement à l’intérieur des limites de la municipalité, à moins d’avoir obtenu au préalable une licence conformément aux dispositions du présent règlement. Cette obligation ne s’applique qu’aux chiens âgés de plus de trois mois.

  18. PÉRIODE DE VALIDITÉ DE LA LICENCE Le gardien d’un chien dans les limites de la municipalité doit, à compter du 1er janvier de chaque année, obtenir une licence pour chaque chien dont il a la garde. Malgré ce qui précède, la licence de l’année précédente demeure valide jusqu’à ce que le contrôleur ait effectué le recensement annuel à l’automne de chaque année. La licence est payable en un seul versement, est incessible et non remboursable.

  19. COÛT DE LA LICENCE La somme à payer pour l’obtention d’une licence est de 15 $ par chien. La licence est gratuite si elle est demandée par un handicapé visuel pour son chien-guide sur présentation d’un certificat médical attestant la cécité de cette personne.

  20. COÛT ET PERMIS POUR CHENIL Toute personne, propriétaire, locataire ou occupant d’un immeuble dans les zones agricoles doit obtenir un permis l’autorisant à opérer un chenil dont le coût annuel est de 100$ pour lesquelles des médailles seront fournies.

  21. CHIEN DE PLUS DE TROIS MOIS OU NOUVELLEMENT ACQUIS Quand un chien devient sujet à l’application du présent règlement après le 1er janvier, son gardien doit obtenir la licence requise par le présent règlement dans les huit jours suivant le jour où le chien devient sujet à l’application du présent règlement.

  22. CHIEN D’UNE AUTRE MUNICIPALITÉ L’obligation prévue à l’article 15 d’obtenir une licence s’applique intégralement aux chiens ne vivant pas habituellement à l’intérieur des limites de la municipalité mais qui y sont amenés, avec les ajustements suivants :

    1. Si ce chien est muni d’une licence émise par une autre municipalité et valide et non expirée, la licence prévue par l’article 15 ne sera obligatoire que si le chien est gardé dans la municipalité pour une période excédant 60 jours consécutifs.

    2. Dans tous les autres cas, ce chien devra être muni d’une licence prévue à l’article 15 selon les conditions établies au présent règlement. 

  23. RENSEIGNEMENTS Toute demande de licence doit indiquer les nom, prénom, date de naissance, adresse et numéro de téléphone de la personne qui fait la demande, ainsi que la race et le sexe du chien, de même que toutes les indications utiles pour établir l’identité du chien, incluant des traits particuliers, le cas échéant.

  24. MINEUR Lorsque la demande de licence est faite par un mineur, le père, la mère, le tuteur ou un répondant du mineur doit consentir au moyen d’un écrit produit avec celle-ci.

  25. ENDROIT POUR OBTENIR UNE LICENCE La demande de licence doit être présentée sur la formule fournie par la municipalité ou le contrôleur, à l’hôtel de ville ou au domicile du demandeur.

  26. IDENTIFICATION Contre paiement du prix, le contrôleur remet au gardien une licence indiquant l’année de la licence et le numéro d’enregistrement de ce dernier.

  27. PORT DE LA LICENCE Le gardien doit s’assurer que le chien porte cette licence en tout temps.

  28. REGISTRE Le contrôleur tient un registre où sont inscrits les nom, prénom, date de naissance, adresse et numéro de téléphone du gardien ainsi que le numéro d’immatriculation du chien pour lequel une licence est émise, de même que tous les renseignements relatifs à ce chien.

  29. PERTE DE LA LICENCE Advenant la perte ou la destruction de la licence, le propriétaire ou le gardien d’un chien à qui elle a été délivrée peut en obtenir une autre pour la somme de 5 $.

  30. CAPTURE Un chien qui ne porte pas la licence prévue au présent règlement peut être capturé par le contrôleur et gardé à la fourrière.

  31. LAISSE Un chien doit être porté ou conduit par son gardien au moyen d’une laisse dont la longueur ne peut excéder deux mètres, sauf lorsque le chien se trouve dans les limites de l’unité d’occupation de son gardien ou ses dépendances ; dans ce dernier cas, l’article 7 s’applique.

  32. LES NUISANCES CAUSÉES PAR LES CHIENS

    Les faits, circonstances, actes ou la garde de chiens indiqués ci-après constituent des nuisances et sont, à ce titre, prohibés :

    1. lorsqu’un chien aboie ou hurle et que ces aboiements ou hurlements sont susceptibles de troubler la paix et le repos de toute personne, ou être un ennui pour le voisinage ;

    2. l’omission pour le gardien d’un chien, sauf d’un chien guide, d’enlever et de nettoyer immédiatement par tous les moyens appropriés, d’une propriété publique ou privée, les matières fécales de son chien ;

    3. tout chien méchant, dangereux ou ayant la rage ;

    4. tout chien qui attaque ou qui est entraîné à attaquer, sur commande ou par un signal, un être humain ou un animal ou ayant un comportement qui laisse croire qu’il soit dangereux (grogner, montrer les crocs, etc.) ;

    5. tout chien de race Bull Terrier, Staffordshire Bull Terrier, American Bull Terrier ou American Staffordshire Terrier ;

    6. tout chien hybride issu d’un chien d’une des races mentionnées au paragraphe e) du présent article et d’un chien d’une autre race ;

    7. tout chien de race croisée qui possède des caractéristiques substantielles d’un chien d’une des races mentionnées au paragraphe e) du présent article ;

    8. tout chien se trouvant sur un terrain privé autre que celui du gardien de cet animal ;

    9. tout chien qui a déjà mordu un animal ou un être humain. 

      1. MORSURE Lorsqu’un chien a mordu une personne, son gardien en avise le service de police le plus tôt possible et au plus tard dans les 24 heures.

      2. CAPTURE D’UN CHIEN ERRANT Le contrôleur peut capturer et garder à la fourrière dont il a la charge, un chien errant ou non gardé de la façon prescrite au présent règlement. Il peut également abattre un chien errant qu’il juge dangereux.

      3. REPRISE DE POSSESSION Le gardien d’un chien capturé peut en reprendre possession dans les trois jours ouvrables suivants, sur paiement des frais de garde, le tout sans préjudice aux droits de la municipalité de poursuivre pour les infractions au présent règlement qui ont pu être commises. Si aucune licence n’a été émise pour le chien durant l’année en cours, conformément au présent règlement, le gardien doit également, pour reprendre possession de son chien, obtenir la licence requise pour l’année en cours, le tout sans préjudice aux droits de la municipalité de poursuivre pour infraction au présent règlement, s’il y a lieu.

      4. REPRISE DE POSSESSION DÉTENTEUR DE LICENCE Si le chien porte à son collier la licence requise par le présent règlement, le délai de trois jours mentionné à l’article précédent commence à courir à compter du moment où le contrôleur a envoyé un avis, par courrier recommandé ou certifié, au gardien enregistré du chien, à l’effet qu’il le détient et qu’il en sera disposé après les trois jours de la réception de l’avis.

      5. FOURRIÈRE Le conseil autorise le contrôleur à établir une fourrière à l’endroit de son choix, à la condition que cet établissement permette de garder les animaux selon les règles reconnues en cette matière.

      6. FRAIS DE GARDE 

        Les frais de garde sont fixés comme suit :

        1. 50 $ pour la première journée ;
        2. 20 $ pour chaque journée additionnelle.
        Toute fraction de journée sera comptée comme une journée entière. 
      7. DISPOSITION D’UN CHIEN CAPTURÉ À l’expiration du délai mentionné aux articles 34 et 35, selon le cas, le contrôleur est autorisé à faire euthanasier le chien par un médecin vétérinaire ou à le vendre au profit de la municipalité.

      8. PÉNALITÉ Quiconque, incluant le gardien d’un animal, laisse cet animal enfreindre l’une des dispositions du présent règlement, et quiconque, incluant le gardien d’un animal, contrevient par ailleurs au présent règlement commet une infraction et est passible, pour toute violation, d’une amende minimale de 100 $ et maximale de 1000 $ pour une personne physique dans le cas d’une première infraction, et d’une amende minimale de 200 $ et maximale de 2000 $ pour toute personne morale dans le cas d’une première infraction ; s’il s’agit d’une récidive, l’amende minimale est de 200 $ et l’amende maximale est de 2000 $ pour une personne physique, et l’amende minimale est de 400 $ et l’amende maximale est de 4 000 $ pour une personne morale. Si l’infraction est continue, elle constitue jour après jour une infraction séparée et le contrevenant est passible de l’amende pour chaque jour durant lequel l’infraction se continue. De plus, la cour pourra émettre une ordonnance privant le contrevenant de posséder, de garder ou d’avoir sur sa propriété un animal pour une période maximale de deux ans. Si l’animal a été mis en fourrière, les frais de garde entre cette mise en fourrière et la décision de la cour seront à la charge du propriétaire de l’animal

      9. AUTORISATION Le conseil autorise de façon générale le contrôleur, les agents de la Sûreté du Québec et le secrétaire-trésorier à entreprendre des poursuites pénales contre tout contrevenant à toute disposition du présent règlement, et autorise généralement en conséquence ces personnes à délivrer les constats d’infraction utiles à cette fin.

      10. DROITS ET POUVOIRS DE LA MUNICIPALITÉ Rien dans le présent règlement ne doit être interprété comme restreignant en aucune façon les droits et pouvoirs du conseil de la municipalité de percevoir, par tous les moyens que la loi met à sa disposition, le coût d’une licence exigible en vertu du présent règlement ou le coût des frais de garde fixé par le présent règlement.

      11. ABROGATION Le présent règlement abroge le Règlement no 94-017 concernant les animaux domestiques.

      12. ENTRÉE EN VIGUEUR

       

      Tous les marsupiaux (exemple : kangourou, koala)

      • Tous les simiens et les lémuriens (exemple : chimpanzé, etc.)

      • Tous les arthropodes venimeux (exemple : tarentule, scorpion)

      • Tous les rapaces (exemple : faucon)

      • Tous les édentés (exemple : tatous)

      • Toutes les chauves-souris

      CARNIVORES
      • Tous canidés excluant le chien domestique (exemple : loup)

      • Tous félidés excluant le chat domestique (exemple : lynx)

      • Tous les mustélidés excluant le furet domestique (exemple : moufette)

      • Tous les ursidés (exemple : ours)

      • Tous les hyénidés (exemple : hyène)

      • Tous les pinnipèdes (exemple : phoque)

      • Tous les procyonidés (exemple : raton-laveur)

      • Tous les périssodactyles excluant le cheval domestique (exemple : rhinocéros)

      • Tous les artiodactyles excluant la chèvre domestique, le mouton, le porc et le bovin (exemple : buffle, antilope)

      • Tous les proboscidiens (exemple : éléphant)

      REPTILES
      • Tous les lacertiliens (exemple : iguane)

      • Tous les ophidiens (exemple : python royal, couleuvre rayé)

      • Tous les crocodiliens (exemple : alligator)

      Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.

      Denis Labbé, B. urb. - Le directeur général et secrétaire-trésorier

      Charles-Eugène Blanchet, B. urb. - Le maire

      ANNEXE « A »

      ANIMAUX SAUVAGES

      CARNIVORES :

      REPTILES :

      Date du document: 2005-03-07